Roots and Branches, le site internet archive l'histoire des community land trusts aux Etats-Unis |
Dossier réalisé par - JOFFROY PASCALE ET GUILPAIN LAURELINE |
Le
CLT dissocie la propriété du sol de son usage (cultiver, habiter, etc.). Son
modèle réinterprète des fonctionnements ruraux coutumiers, déjà prônés par le
mouvement progressiste du milieu du XIXe siècle en Angleterre : la cité-jardin de Letchworth,
conçue à partir de 1905 par Raymond Unwin à partir de la théorie d’Ebenezer
Howard, se déploie sur un foncier entièrement communautaire. Le mouvement
indien « Land Gift », initié par un successeur de Gandhi pour créer
des villages sur des terres communes données par de riches propriétaires
terriens, est également cité comme une inspiration fondatrice.
Le trust est une organisation publique ou privée à but non lucratif, administrée de manière tripartite entre représentants des usagers, représentants des institutions et représentants de la communauté locale. Cette répartition garantit l’intérêt général. Le trust possède le foncier, son attribution et sa gestion, tandis que son usage est donné via des baux de très longue durée, de type emphytéotiques. Dans le cas d’un foncier à usage d’habitat, le bénéficiaire du logement doit justifier d’un revenu inférieur au revenu médian. Il devient propriétaire des murs et locataire du terrain, à vie s’il le souhaite. Il est ainsi dispensé de son prix d’achat, qui peut représenter entre 20 et 40 % d’un prix d’achat global, et est accompagné par le trust pour l’accès aux prêts bancaires et en cas de difficulté de paiement.
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