Une nouvelle boîte à outils pour reconquérir le chantier

Rédigé par Christine DESMOULINS
Publié le 02/05/2018

Article paru dans le d'A n°262

Proie d’un arsenal administratif pléthorique, le chantier deviendrait-il pour l’architecte le lieu de tous les dangers ? En mettant en ligne au profit de ses adhérents une « Boîte à outils chantier », la Mutuelle des architectes français tente de leur faciliter la vie. Des modèles de documents ad hoc devraient les aider à gérer les principales étapes de chantier et certaines situations complexes.

Un chantier n’est jamais une sinécure et l’inflation réglementaire et technique ne cesse de complexifier chacune de ses étapes. Et s’il engage la responsabilité des architectes, certains maîtres d’ouvrage ont pour tendance à « ouvrir des parapluies », ce qui n’arrange rien. Les architectes sont aussi de plus en plus dépossédés de cette mission pourtant indissociable de leur métier car certains maîtres d’ouvrage recrutent d’autres acteurs pour diriger le chantier, au mépris de la qualité architecturale. Les architectes jonglent ainsi au quotidien avec un fouillis réglementaire et technique accablant. C’est pourquoi la MAF a voulu créer cette boîte à outils numérique portée par la conviction que, le rôle de l’architecte étant crucial, celui-ci doit conserver les missions de suivi de tous ses chantiers.

Mise en ligne fin avril sur le site www.maf.fr, elle s’apparente à un guide pratique numérique en 23 chapitres. Elle aborde toutes les étapes de la signature des marchés à la fin de la période de garantie de parfait achèvement, en passant par des problématiques telles que : les rôles des intervenants du chantier, l’immixtion du maître d’ouvrage, le devoir de conseil ou l’assurance. Architectes et bureaux d’études pourront y trouver les outils méthodologiques et les modèles de documents nécessaires pour garder la maîtrise de leurs chantiers. Fondés sur les retours d’expérience de la profession et de juristes et des documents élaborés par un comité de rédaction composé d’architectes, de juristes de la MAF et d’avocats spécialisés, ils sont proposés à titre de modèle pour régler différentes situations selon les règles professionnelles en vigueur et ils seront mis à jour régulièrement.

 

Garder la main et améliorer les conditions de construction du projet

« Si l’architecte est à l’aise avec le projet qu’il a conçu, il l’est moins avec son environnement administratif en phase “chantier”. Or, la direction et la gestion des entreprises sont pourtant déterminantes dans le succès d’une opération », indique Michel Klein, directeur des Sinistres à la MAF. Et de préciser : « Un bâtiment n’étant réussi que lorsque l’architecte le mène jusqu’à son terme, nous tenons à leur permettre de mieux appréhender le déroulement d’une opération de construction et à les aider à anticiper les points importants à vérifier pendant la construction d’un bâtiment. Pour éviter à nos adhérents de s’égarer sur des terrains juridiques peu fiables, nous avons particulièrement visé la sécurisation des écrits. » « Nous avons d’ailleurs tenu à ce que tous les éléments de la boîte à outils soient accessibles sur Mac et PC, tablette et smartphone, avec ses documents téléchargeables et imprimables à partir des logiciels courants pour que les architectes les manient aisément et qu’ils puissent suivre les recommandations utiles plus tard en cas de sinistre », ajoute Jean-Michel Savin, directeur du développement.

Le but est de sécuriser le suivi de l’exécution des travaux pour améliorer les conditions de réalisation d’une œuvre architecturale et, par voie de conséquence, mieux prévenir les sinistres qui sont souvent liés à des erreurs que tout le monde peut commettre. C’est d’autant plus important que, si l’on croit l’avocat Jean-Christophe Larrieu, « les architectes n’ont pas vraiment conscience que la présomption de responsabilité décennale et l’impact du devoir de conseil pèsent lourdement sur leurs épaules ». Il leur recommande donc d’être « particulièrement attentifs à la rédaction des comptes rendus de chantier », sans jamais oublier que « de simples paroles n’ont aucune de valeur devant les tribunaux ».

 

En diffusant ces documents, nés d’une réflexion croisée entre professionnels et fournis, pour certains, par des agences d’architecture structurées (compte rendu de chantier, ordre de service, projet de décompte…), la MAF cherche à accompagner la profession. Certaines adaptations restent parfois bien sûr à faire pour les utiliser avec discernement selon la spécificité de chaque projet, son échelle ou le statut du maître d’ouvrage public ou privé, professionnel ou non. Une certaine finesse est d’ailleurs nécessaire pour les appliquer à bon escient et savoir desserrer si besoin la contrainte qu’ils imposent pour ne pas courir le risque de bloquer inutilement un chantier. Les juristes qui ont participé à l’élaboration de la boîte à outils se sont d’ailleurs efforcés de parer à ce risque en proposant, par exemple, des modèles de lettre au nom du devoir de conseil.

« La MAF fait ici en sorte que l’architecte puisse remplir pleinement son rôle sur le chantier afin qu’il garde totalement la main au moment où le projet d’architecture est mis à l’épreuve du savoir-faire de l’entreprise », résume Michel Klein, précisant que « c’est dans la livraison d’un ouvrage abouti que le maître d’œuvre doit tenir la promesse faite au maître d’ouvrage ».

« Si l’approche est bien protectrice des intérêts de l’architecte, elle reste neutre du point de vue du droit », ajoute l’avocat Olivier Caron, car de bonnes pratiques garantissent des relations équilibrées entre acteurs de la construction, tout en mobilisant correctement l’arsenal juridique pour parer à d’éventuelles difficultés ultérieures.

Aurélien Veyssier, jeune architecte HMONP, a contribué à l’élaboration d’un dispositif qu’il juge bien plus pertinent et formateur que les cours de chantier dispensés dans les écoles lors de l’HMO. « Sur le chantier, dit-il, un jeune architecte est souvent confronté à un problème qui l’empêche d’avancer. Avec cette boîte à outils, la MAF ne nous dit pas simplement ce qu’il faut faire mais aussi pourquoi et comment le faire, s’il s’agit, par exemple, d’examiner ou de viser un plan d’exécution ou d’écrire au maître d’ouvrage. En HMO, les cours de chantier qui nous sont dispensés sont insuffisants pour les jeunes professionnels. S’ils ne savent pas ce qui les attend sur un chantier, ils peineront à évaluer le travail à fournir dans le cadre de leur mission. Cette boîte à outils leur permettra sans doute de mieux vendre leur mission de chantier. » On ne peut qu’inviter les architectes à tester cet outil propre à simplifier leur quotidien.

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