Proie
d’un arsenal administratif pléthorique, le chantier deviendrait-il pour
l’architecte le lieu de tous les dangers ? En mettant en ligne au profit
de ses adhérents une « Boîte à outils chantier », la Mutuelle des
architectes français tente de leur faciliter la vie. Des modèles de documents ad hoc devraient les aider à gérer
les principales étapes de chantier et certaines situations complexes. |
Un chantier n’est jamais une sinécure
et l’inflation réglementaire et technique ne cesse de complexifier chacune de
ses étapes. Et s’il engage la responsabilité des architectes, certains maîtres
d’ouvrage ont pour tendance à « ouvrir des parapluies », ce qui
n’arrange rien. Les architectes sont aussi de plus en plus dépossédés de cette
mission pourtant indissociable de leur métier car certains maîtres d’ouvrage
recrutent d’autres acteurs pour diriger le chantier, au mépris de la qualité
architecturale. Les architectes jonglent ainsi au quotidien avec un fouillis réglementaire
et technique accablant. C’est pourquoi la MAF a voulu créer cette boîte à outils
numérique portée par la conviction que, le rôle de l’architecte étant crucial, celui-ci
doit conserver les missions de suivi de
tous ses chantiers.
Mise
en ligne fin avril sur le
site www.maf.fr, elle s’apparente à un guide pratique numérique en 23 chapitres.
Elle aborde toutes les étapes de la
signature des marchés à la fin de la période de garantie de parfait achèvement,
en passant par des problématiques telles que : les rôles des intervenants
du chantier, l’immixtion du maître d’ouvrage, le devoir de conseil ou
l’assurance. Architectes et bureaux d’études pourront y trouver les outils
méthodologiques et les modèles de documents nécessaires pour garder la maîtrise
de leurs chantiers. Fondés sur les retours d’expérience de la profession et de juristes
et des documents élaborés par un comité de rédaction composé d’architectes, de
juristes de la MAF et d’avocats spécialisés, ils sont proposés à titre de
modèle pour régler différentes situations selon les règles professionnelles en
vigueur et ils seront mis à jour régulièrement.
Garder
la main et améliorer les conditions de construction du projet
« Si l’architecte est à l’aise
avec le projet qu’il a conçu, il l’est moins avec son environnement
administratif en phase “chantier”. Or, la direction et la gestion des entreprises
sont pourtant déterminantes dans le succès d’une opération », indique
Michel Klein, directeur des Sinistres à la MAF. Et de préciser : « Un
bâtiment n’étant réussi que lorsque l’architecte le mène jusqu’à son terme,
nous tenons à leur permettre de mieux appréhender
le déroulement d’une opération de construction et à les aider à anticiper les
points importants à vérifier pendant la construction d’un bâtiment. Pour éviter à nos adhérents de s’égarer sur
des terrains juridiques peu fiables, nous avons particulièrement visé la sécurisation
des écrits. » « Nous avons d’ailleurs tenu à ce que tous
les éléments de la boîte à outils soient accessibles sur Mac et PC, tablette et
smartphone, avec ses documents téléchargeables et imprimables à partir des
logiciels courants pour que les architectes les manient aisément et qu’ils
puissent suivre les recommandations utiles plus tard en cas de sinistre »,
ajoute Jean-Michel Savin, directeur du développement.
Le
but est de sécuriser le suivi de
l’exécution des travaux pour améliorer les conditions de réalisation
d’une œuvre architecturale et, par voie
de conséquence, mieux prévenir les sinistres qui sont souvent liés à des
erreurs que tout le monde peut commettre. C’est d’autant plus important que, si
l’on croit l’avocat Jean-Christophe Larrieu, « les architectes n’ont pas vraiment
conscience que la présomption de responsabilité décennale et l’impact du devoir
de conseil pèsent lourdement sur leurs épaules ». Il leur recommande donc
d’être « particulièrement attentifs à la rédaction des comptes rendus de
chantier », sans jamais oublier que « de simples paroles n’ont aucune
de valeur devant les tribunaux ».
En diffusant ces documents, nés d’une
réflexion croisée entre professionnels et fournis, pour certains, par des
agences d’architecture structurées (compte rendu de chantier, ordre de service,
projet de décompte…), la
MAF cherche à accompagner la profession. Certaines adaptations restent parfois
bien sûr à faire pour les utiliser avec discernement selon la spécificité de
chaque projet, son
échelle ou le statut du maître d’ouvrage public ou privé, professionnel ou non.
Une certaine finesse est d’ailleurs nécessaire pour les appliquer à bon escient
et savoir desserrer si besoin la contrainte qu’ils imposent pour ne pas courir
le risque de bloquer inutilement un chantier. Les juristes qui ont participé à
l’élaboration de la boîte à outils se sont d’ailleurs efforcés de parer à ce
risque en proposant, par exemple, des modèles de lettre au nom du devoir de
conseil.
« La MAF fait ici en sorte que
l’architecte puisse remplir pleinement son rôle sur le chantier afin qu’il
garde totalement la main au moment où le projet d’architecture est mis à l’épreuve du savoir-faire de l’entreprise »,
résume Michel Klein, précisant que « c’est dans la livraison d’un ouvrage abouti que le maître d’œuvre
doit tenir la promesse faite au maître d’ouvrage ».
« Si l’approche est bien
protectrice des intérêts de l’architecte, elle reste neutre du point de vue du
droit », ajoute l’avocat Olivier Caron, car de bonnes pratiques
garantissent des relations équilibrées entre acteurs de la construction, tout
en mobilisant correctement l’arsenal juridique pour parer à d’éventuelles
difficultés ultérieures.
Aurélien Veyssier, jeune architecte
HMONP, a contribué à l’élaboration d’un dispositif qu’il juge bien plus
pertinent et formateur que les cours de chantier dispensés dans les écoles lors
de l’HMO. « Sur le chantier, dit-il, un jeune architecte est souvent
confronté à un problème qui l’empêche d’avancer. Avec cette boîte à outils, la
MAF ne nous dit pas simplement ce qu’il faut faire mais aussi pourquoi et comment
le faire, s’il s’agit, par exemple,
d’examiner ou de viser un plan d’exécution ou d’écrire au maître d’ouvrage. En HMO, les cours de chantier qui nous
sont dispensés sont insuffisants pour les jeunes professionnels. S’ils ne
savent pas ce qui les attend sur un chantier, ils peineront à évaluer le
travail à fournir dans le cadre de leur mission. Cette boîte à outils leur permettra sans doute de mieux vendre leur mission
de chantier. » On ne
peut qu’inviter les architectes à tester cet outil propre à simplifier leur
quotidien.
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